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Marques déposées par monsieur ROMAIN ROUX
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OUSTALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUSTALET
M. ROMAIN ROUX

Numéro de dépôt :
4128652
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2024
OUSTALET de ROMAIN ROUX

Présentation de la marque OUSTALET

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par monsieur ROMAIN ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUSTALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

La marque OUSTALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUSTALET est expirée depuis le 24 octobre 2024.

ROMAIN ROUX a également déposé les autres marques suivantes : RECOLTAN , LE PURITAIN , LE PETRUSQUIN , PROVENANCE , PROVENENCE , BOUQUET DE SAVEURS NATURELLEMENT VIN , L'ENCLOS DES TUILERIES , CRU CLASSE , FRANQUETTE , BAG IN BAG


M. ROMAIN ROUX - 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France


M. ROMAIN ROUX - 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.